Austère, mais de référence

La décision médicale a longtemps été animée par l’arbitrage entre science et conscience du médecin. À présent, celui-ci doit prendre en compte un environnement normatif très important, non pas constitué uniquement par les règles positives, légales ou réglementaires, mais également par des notions plus flexibles, souvent subjectives et évolutives, au premier rang desquelles se trouve celle du standard juridique.

Ainsi le médecin doit-il à chaque instant se référer au modèle d’un médecin idéal qui, notamment, applique le standard des données acquises de la science. Ce dernier est une notion dont le contenu n’a jamais été précisé, ni par la jurisprudence qui s’y réfère pourtant inlassablement, ni par les trop rares écrits de la doctrine. Cette étude se propose d’en cerner le contenu. Ce travail retrace l’évolution profonde de l’environnement social, économique et scientifique des dernières décennies, en mettant l’accent sur l’influence des facteurs économiques, des progrès scientifiques, sur les règles de bioéthique et sur le changement radical de la relation médecin-patient.

Qui plus est, entre le médecin et le malade, divers éléments s’interposent maintenant : si les deux acteurs initiaux se retrouvent finalement face à face, d’autres partenaires vont fortement influer sur leurs rapports respectifs. Il appartiendra cependant au praticien de prendre seul la décision qui engage sa responsabilité, mais cette décision l’engage également, par de multiples liens, envers les autres éléments du système. Il demeure « libre » de décider, mais ses choix doivent s’inscrire dans une épure normative.

Depuis 2002, le résultat de cette « décision » n’est plus qu’une proposition de soins, présentée au patient qui seul, mais après une parfaite information et en collaboration avec le professionnel, prendra in fine les résolutions qu’il jugera utile pour sa santé. Ainsi est institutionnalisé un régime de codécision qui vise à remplacer la relation paternaliste si décriée.

Jean-Claude Dosdat, médecin, a exercé la chirurgie orthopédique pendant plus de 20 ans. Il est docteur en droit et avocat au barreau de Versailles.

Jean-Claude Dosdat
avril 2008 – 600 pages – 70 €
Collection Thèses
Les Etudes hospitalières
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