Une belle somme !

Le droit médical se situe au confluent des sciences de l’humain et des sciences de l’homme. La confrontation du droit et de la médecine ne va pas sans heurts. L’évolution permanente et effrénée de la science et des techniques médicales impose une adaptation continue du cadre juridique. La règle doit sans cesse s’adapter au progrès médical. Assis sur des données scientifiques, le droit médical est sujet aux fluctuations des interrogations, des certitudes nouvelles, des avancées techniques. Il est donc naturellement tourné vers la jurisprudence qui lui offre une faculté réelle d’adaptation et d’évolution.

L’ouvrage est avant tout un outil pédagogique pensé pour les enseignants et les étudiants, conçu pour démontrer comment la jurisprudence intervient pour réguler, tempérer, freiner ou inversement promouvoir, vivifier, réformer les attentes d’un corps social constitué de patients, de professionnels de santé, d’établissements, d’institutions… aux exigences souvent complexes, ambivalentes voire contradictoires. L’ouvrage se révélera donc utile aux enseignants et étudiants des filières santé. Les praticiens du droit, les professionnels de santé, les dirigeants et manageurs y trouveront également une mine de renseignements, de raisonnements utiles.

La jurisprudence de droit médical a été envisagée dans toute sa complexité, en regroupant des décisions qui reflètent la réalité des autorités en charge de statuer sur les problèmes de santé contemporains.

Outre les arrêts du Conseil d’État et de la Cour de cassation, le lecteur trouvera les décisions du Tribunal de Nuremberg dans le procès des médecins nazis, de la Cour de justice des Communautés européennes, de la Cour européenne des droits de l’homme, du Conseil constitutionnel, du Tribunal des conflits et du Conseil de la concurrence.

Au total ce sont 130 décisions qui sont présentées afin de donner la vue la plus panoramique possible sur le paysage du droit médical.

Afin de guider le lecteur dans cette jurisprudence abondante, l’ouvrage est divisé en trois parties : les principes fondateurs du droit médical, l’exercice professionnel et la relation de soin, la responsabilité médicale.

Pour réaliser cet ouvrage, François Vialla, directeur du Centre européen d’études et de recherche Droit&Santé de l’Université Montpellier 1, a réuni une équipe d’universitaires et de professionnels reconnus dans le domaine du droit de la santé.

François Vialla (sous la direction de)
septembre 2009 – 664 pages – 38 €
lextenso éditions
L.G.D.J
32 rue du Mail
75081 Paris Cedex 02
www.lextenso-editions.fr