Outil n° 2

Support indispensable d’information sur les conditions de vie du résident au sein de l’établissement, le règlement de fonctionnement doit en décrire l’organisation et le fonctionnement afin de sécuriser le résident, sa famille ou son représentant légal, mais aussi protéger l’EHPAD. Le soin apporté à son élaboration, témoignant de la qualité de la réflexion engagée par l’établissement, est pris en compte lors des évaluations internes et externes, ce qui rend impérative la présentation d’un règlement régulièrement actualisé.

Le modèle proposé s’appuie sur l’ensemble des textes qui organisent le fonctionnement des EHPAD. Il offre les bases d’un modèle adapté à tout EHPAD, quels que soient son importance quantitative, son statut, son dynamisme, sa démarche ou son projet. Chaque point, enrichi de nombreux commentaires, est abordé de façon explicite en vue d’être aisément intégré au règlement.

Un guide d’autoévaluation permettra en outre à l’institution de contrôler la validité du travail de rédaction au regard des exigences législatives et réglementaires, et facilitera ainsi non seulement la bonne rédaction du document, mais également son suivi.

Gérard Brami
mai 2008 – 92 pages – 36 €
Les Études Hospitalières
38 rue du Commandant Charcot
33000 BORDEAUX CENTRE
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